Les archives de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire

lundi 17 septembre 2018

Les archives de la commune de Beaurepaire et des établissements publics intercommunaux (Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire et Syndicat intercommunal d’aménagement du bassin hydraulique de Bièvre-Liers-Valloire)

La ville de Beaurepaire (4 927 habitants en 2017), domine la plaine de la Valloire et conserve la trame caractéristique d’une ville neuve médiévale, avec un plan en damier autour d’une place centrale. La démolition des halles en bois moyenâgeuses, en 1913, a soustrait au bourg un édifice emblématique face aux impératifs de modernité. Les origines urbaines demeurent toutefois consignées dans les archives de la commune. Ces dernières constituent, par les informations qu’elles relatent, la mémoire de la collectivité et sont un élément essentiel du patrimoine culturel. Les archives privées ainsi que les dossiers de la Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire les complètent. L’ensemble constitue près de 500 mètres linéaires de documents, rangé dans un dépôt commun au dernier étage du nouveau centre administratif, d’une capacité de 984 mètres, auquel s’ajoute une collection d’objets.

Le Fonds communal d’Ancien Régime 1342-1790

Les archives de la commune remontent à 1342, aux prémices de la ville créée en 1309 par une charte du Dauphin Jean II. Le document le plus ancien sur parchemin émane du dernier Dauphin, Humbert II, qui vendra ses Etats au roi de France, en 1349. Ce document exceptionnel d’exemption d’impôt est complété par une série de lettres patentes sur parchemin, de 1419 à 1629, du futur Charles VII à Louis XIII, confirmant les franchises initiales. Quelques pièces conservent les sceaux de cire verte des anciens souverains tenus par des lacs de soie, puisque Beaurepaire constitue une seigneurie domaniale appartenant en propre au roi de France, successeur des dauphins de Viennois. Les anciens titres ou « privilèges » de la commune, du XIVe au XVIe siècle, ont été retranscrits dans un registre cartulaire des années 1520, document remarquable pour une petite ville comme Beaurepaire, avec un premier folio orné d’un grand dessin à la plume.
Le fonds ancien des archives communales comprend les pièces essentielles pour l’administration d’une localité : délibérations des anciennes instances municipales, péréquaire (cadastre) de 1595 avec une salamandre coloriée illustrant la page de titre, registres de mutations, rôles d’impositions… sans oublier les registres paroissiaux catholiques (1651-1792) et de l’ancienne communauté protestante (1599-1628). Les séries de documents sont bien complètes pour le XVIIIe siècle et comportent une collection d’affiches. Elles ont été principalement classées en 1934-1935 par Jacques de Font-Réaulx, alors archiviste de la Drôme, dans le cadre réglementaire en double lettres (séries AA à II). Leur inventaire débute par une présentation du fonds et des sources d‘archives disponibles pour la période médiévale avant d’analyser, pièce après pièce, les anciens titres municipaux. Le répertoire est publié dans l’article « Les anciennes archives de Beaurepaire », du Bulletin de la Société d’archéologie et de statistique de la Drôme, tome 66, n° 235 d’août 1937, pages 129-143. Un exemplaire dactylographié est conservé en mairie.

Le Fonds communal « moderne » (1790-1983) et contemporain, depuis 1983

Les dossiers communaux se poursuivent de la Révolution à nos jours avec les données démographiques complètes des recensements de population depuis 1836. Des aspects plus contemporains concernent les transformations urbaines, des bâtiments communaux aux permis de construire. Les bulletins municipaux sont conservés depuis le premier numéro, en 1969, et les dossiers du festival annuel des « Rencontres du cinéma » relatent ce rendez-vous culturel majeur de la localité depuis 1989. La préservation des registres d’état civil et des délibérations s’accompagne d’un programme annuel de restauration, après reclassement et cotation. Les dossiers jusqu’aux élections de 1983 sont classés selon le cadre thématique adopté en 1926 pour les archives postérieures à 1790 (séries A à S). Les archives plus récentes sont cotées par service versant en W et We (W éliminables) pour les documents sans intérêt administratif et historique, à supprimer à terme.
Les archives, même médiévales, sont d’abord des documents administratifs. Elles n’acquièrent une dimension historique que dans un second temps, par les témoignages qu’elles détiennent et le recul nécessaire pour étudier le passé. Les dossiers actuellement produits par les services municipaux seront les sources de l’histoire de demain. Cependant, la quantité de documents versée annuellement dans le dépôt a changé les volumes détenus depuis les années 1970, malgré l’élimination régulière des dossiers d’exécution (factures, documents préparatoires de l’état civil, des élections, de la paie du personnel communal…) de plus en plus dématérialisés. 169 mètres d’archives illustrent cette inflation de papier des services municipaux des 35 dernières années. Ils représentent 62 % des documents communaux (272 mètres), face aux 8 mètres d’Ancien Régime (3 %), et aux 88 mètres (32 %) de 1790 à 1983. Les 8 % restants constituent la photothèque. L’adjonction des 38 mètres linéaires d’archives privées (lire ci-dessous) ne change pas fondamentalement ces données avec 2 mètres supplémentaires pour l’Ancien Régime et 33 mètres de documents jusqu’en 1983. L’ensemble atteint 310 mètres linéaires pour 567 mètres installés, permettant un archivage sur le long terme.

Les archives privées

Le versement aux archives des dossiers produits ou reçus est obligatoire pour tout fonctionnaire public. Cette disposition ne concerne pas les archives privées collectées uniquement pour leur intérêt historique. Elles constituent le second élément des archives communales de Beaurepaire et leur intérêt réside dans la richesse et la grande diversité des fonds conservés.
Les registres et dossiers des différentes sociétés de secours mutuels existant à Beaurepaire, de 1856 à 1950 (anciens militaires, sapeurs-pompiers, vignerons…), ont été remis après leur dissolution, il y a plus de 50 ans. Des associations plus politiques s’y ajoutent comme « L’union des Républicains progressistes du canton » (1898-1905) et la section locale de la Ligue des Droits de l’Homme (1906-1911). Elles expliquent l’orientation réformiste de la localité depuis la Troisième République.
C’est toutefois la collecte organisée depuis 20 ans pour le compte de la ville, à l’initiative d’un fin connaisseur du passé local, Christian Riera, originaire du lieu, qui confère aux archives communales un nouvel attrait. Une cinquantaine de donations est actuellement comptabilisée. Les documents gracieusement donnés à la commune ou mis en dépôt, vont d’un seul registre ou d’une simple liasse à un fonds de plusieurs mètres linéaires, couvrant plusieurs siècles.
Une grande variété des contenus caractérise ces archives privées sur une longue période historique : livre de raison de Maître Claude François, notaire royal et père de Français de Nantes pour les années 1749-1795, premières lithographies de Beaurepaire du début du XIXe siècle de Louis-Joseph Jay, fondateur du musée de Grenoble, documents scolaires du Pensionnat de jeunes filles Sainte-Marthe de 1882-1884, anciennes factures de commerçants et buvards publicitaires, lettres d’un soldat, cahiers de souvenirs de guerre et archives de la commission de réception n°29 des réquisitions militaires de Beaurepaire pour le conflit 1914-1918.... L’aspect quantitatif ne fonde donc pas l’intérêt des archives dont l’utilité peut varier en fonction des recherches menées.
Au-delà des pièces versées de façon isolée, de petits fonds relatent l’activité du Sou des écoles laïques ou l’action des DDEN pendant un siècle, de 1880-1881 aux années 1980-1990. L’économie locale apparait à travers les registres d’un négociant en grains et produits chimiques, de 1889 à 1933. Le secteur associatif est toujours bien présent avec l’entrée récente de quelques documents sur la société de pêche de 1932 à 1957, ou les débuts du Comité de Jumelage des années 1980-1990.
Plus développées, les archives Bordaz sont un bon exemple de l’intérêt des sources familiales avec les différentes alliances et successions opérées de 1759 à 1993, les biens possédés, ainsi que les actions et les recherches historiques menées par le donateur. Des dossiers électoraux et des ouvrages d’histoire régionale complètent l’ensemble. Les papiers militaires du commandant Gustave George, décédé en mars 1915, lors de la 1ère bataille de Champagne, sont à noter.
Cependant, parmi les archives collectées, trois fonds méritent attention :
Le premier, issu de la famille Berthin, bourgeois locaux, est majoritairement consacré à l’Ancien Régime jusqu’aux années 1860. Il a patiemment été reconstitué grâce à trois donations successives qui complètent les documents principalement commerciaux cédés aux Archives départementales de l’Isère en 1945 et cotés dans la sous-série 12J. Ces derniers sont détaillés dans un répertoire numérique dactylographié établi, en 1974, par Vital Chomel, alors directeur des Archives de l’Isère. Une biographie familiale est décrite en introduction. Les dons effectués aux archives communales ont permis de classer les papiers selon les personnes et les fonctions exercées au sein de l’ancien hôpital, ou comme châtelain ou juge seigneurial avant la Révolution. Vital Berthin, membre le plus connu de la famille, fut conseiller général du canton de Beaurepaire au milieu du XIXe siècle, historien et collectionneur. Le fonds hospitalier des XVIIe et XVIIIe siècles, antérieur à l’hôpital actuel de Luzy-Dufeillant, dispersé, a pu être reconstitué. Il pourra retracer le passé de la communauté protestante par les titres et créances de la paroisse Réformée, supprimée à la révocation de l’édit de Nantes, en 1685.

Les archives Michel-Villaz, dont Louis-Antoine fut le promoteur de l’éclairage électrique à Beaurepaire, constitue un fonds à la fois familial et d’entreprise sur plusieurs générations, pour les XIXe et XXe siècles. Fourni, il présente l’avantage d’illustrer localement la conversion réussie d’une activité de battage agricole en une entreprise industrielle de production et de distribution électrique, symbole d’une modernité, dès les années 1880. Le fonds d’archives se poursuit avec les dossiers de son fils Louis, agissant comme propriétaire de concessions communales d’électricité, directeur de sociétés où il participe au capital, et mandataire de grosses entreprises comme la « Société grenobloise de Force et Lumière » ou les « Forces motrices du Vercors ». Il entreprend, dans l’entre-deux-guerres, l’électrification rurale d’un large secteur géographique s’étendant des Hautes et Basses-Alpes à la Savoie, à l’Ardèche (Saint-Martin-de-Valamas), à la Loire (Pélussin), même s’il reste très présent dans la région de Beaurepaire (Revel-Tourdan, Bougé-Chambalud, Bossieu, syndicats intercommunaux de Beaufort-Marcollin ou de Penol, regroupant Pajay, Faramans Thodure…), et déborde sur la Drôme (Manthes, Saint-Sorlin-en-Valloire, Epinouze…). Confronté à une forte concurrence, il se fixe à Grenoble et à La Tronche à partir de 1928. Le fonds s’achève aux indemnisations liées à la nationalisation des entreprises d’électricité et à la création d’EDF (1946-1951), pour se terminer dans les années 1950-1980 avec les hommages publics rendus à Louis-Antoine.

Les Fonds iconographiques

Troisième élément majeur des fonds privés, la collection iconographique de Roger Fournier comporte près de 1500 documents, dont plusieurs centaines de cartes postales sur la localité. Elle complète les clichés communaux centrés sur la vie municipale (réunions d’élus, travaux, commémorations, voyages et animations scolaires, centre aéré, édifices patrimoniaux, clubs sportifs…). Celle collection est l’œuvre de toute une vie. Les principales rues, les scènes urbaines comme les marchés forains, les foires, les commerces, la gare et les bâtiments publics, sont représentés dès la fin du XIXe siècle. Des dossiers photographiques complémentaires ont été réalisés sur les foires-expositions des années 1930, le club de rugby, les conscrits ou les inondations de 1988. Des vues parallèles associent cartes anciennes et clichés des années 2000. D’autres donations, insérées dans la photothèque, concernent des prises de vues plus anciennes sur plaques de verre, illustrant les travaux d’agrandissement de l’église des années 1890 et relatant l’univers familial de la petite bourgeoisie beaurepairoise du début du XXe siècle.
Les archives privées sont cotées par fonds dans la série AP (Archives Privées) avec une sous-série 1AP réservée aux petits fonds de moins de 10 articles. Les fonds iconographiques sont classés dans la sous-série Fi.

Une bibliothèque d’histoire locale et régionale

Dernier point concernant les documents collectés, les recherches historiques menées depuis le milieu du XIXe siècle sur Beaurepaire ont été rassemblées. Les écrits largement ignorés de l’abbé Turc, exhumés et publiés, ont été recueillis ainsi que les ouvrages sur la ligne de chemin de fer de Saint-Rambert-d’Albon à Rives, le mobilier régional, ou l’intéressante biographie consacrée à la famille Michel-Villaz. Ils complètent les travaux de Léopold Lamothe des années 1930 et de Pierre Malet des années 1960-1970. Les mémoires universitaires en géographie et en histoire, les études en architecture du vieux bourg et les comptes rendus des fouilles et recherches archéologiques constituent à présent un bon fonds documentaire dans une petite bibliothèque. Des achats interviennent aussi en fonction des opportunités et des sujets traités lors des journées européennes du patrimoine.
Les mémoires non imprimés et les ouvrages administratifs et historiques prennent place dans la série C.

Les archives intercommunales de la Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire (CCTB) et du Syndicat intercommunal d’aménagement du bassin hydraulique de Bièvre-Liers-Valloire

Le développement de l’intercommunalité contribue à adjoindre aux archives municipales les dossiers des structures intercommunales dont les compétences ont été transférées des différentes communes membres. Regroupées il y a une dizaine d’années seulement, ces archives constituent à présent 192 mètres linéaires de documents (40 % du dépôt). Dissociées des archives de la ville, elles émanent de structures établies dans le bâtiment ou dont la dévolution a été confiée à la CCTB, par délibération.
Les archives de la communauté de commune du Territoire de Beaurepaire débutent par les dossiers de l’ancien SIVOM, créé en 1977, avec quatre tâches principales : le ramassage et le traitement des ordures ménagères, le développement industriel et artisanal, la voirie, et le tourisme rural. L’élargissement des compétences à l’éducation, au centre de secours en 1985-1986, et à l’insertion professionnelle, accroit les dossiers thématiques. La création de la communauté de communes, en 1993, permet de nouveaux développements. Des équipements à vocation intercommunale lui sont confiés à Beaurepaire : gendarmerie, centre administratif, trésorerie, piscine et gymnase attenant au CES, école de musique, camping, cinéma, crématorium…. Des entreprises, des écoles, une création hôtelière et des commerces multi-services se répartissent sur le territoire. La petite enfance constitue un gros bloc de compétences avec le relais d’assistantes maternelles et le multi-accueil. L’établissement public finance également les centres sociaux avec l’Ile du Battoir, à Beaurepaire, et l’OVIV, à Monsteroux-Milieu, pour des actions enfance-jeunesse et personnes âgées.
Les archives de la CCTB détiennent aussi les dossiers de syndicats intercommunaux dissous. Le syndicat intercommunal du CES a assuré la construction et la gestion des bâtiments du collège, de 1972 à sa cessation, en 2000, avec le transfert des compétences au département. Les archives du Syndicat mixte de Bièvre-Valloire ont été collectées en décembre 2017, à sa disparition, transférées du siège situé à Viriville avec les dossiers des associations antérieures, débutant en 1977. Il s’agit du « Comité d’expansion de la Bièvre » (1977-1992), suivi de « Bièvre-Valloire Avenir » (1993-1998), devenu syndicat mixte à partir de 1996, pour négocier un contrat global de développement avec la Région Rhône-Alpes. La promotion du tourisme¸ la valorisation du patrimoine, la lecture publique en matière de politique culturelle, ont fait l’objet d’actions spécifiques par l’amélioration de l’hébergement et des loisirs, un inventaire des édifices, une signalétique, l’organisation des journées européennes du patrimoine, et l’organisation de concours d’écriture. Le développement économique, l’agriculture, l’environnement par des sentiers de randonnées, sont des domaines importants ainsi que les aspects sociaux liés à l’insertion sociale et professionnelle, les services à la personne, l’autonomie des personnes âgées ou les actions santé. Une photothèque patrimoniale, couvrant l’ancien territoire, a été préservée. L’association « Bièvre-Valloire économique et social » (1999-2017), agissant comme conseil local de développement, a défini et porté des projets comme les échanges écoles/entreprises, l’habitat, le développement durable et le handicap. Liés au syndicat mixte, ses dossiers ont été également regroupés et transférés.
Les archives de la CCTB détiennent aussi les documents d’anciennes associations parapubliques comme l’« Association des fêtes rurales du canton de Beaurepaire », de 1978 à 1995, « Bout-Chou Accueil », chargée de la gestion de la crèche-halte-garderie de Beaurepaire (1984-2006) ou l’Office de tourisme pour les années 1996-2012, jusqu’à son intégration dans la société publique locale « Terres de Berlioz », gestionnaire des offices de tourisme des communautés de communes de Bièvre-Isère et de Beaurepaire.
Le syndicat intercommunal d’aménagement du bassin hydraulique de Bièvre-Liers-Valloire dont le siège se situe dans le centre administratif de Beaurepaire, possède des archives remontant au premier syndicat hydraulique « La Raille et l’Oron », constitué en 1970. Ce dernier a été remplacé et étendu, en 1979, par un second syndicat dénommé « Bièvre-Valloire », lui-même suppléé à partir de 1994 par le syndicat actuel. Leurs dossiers témoignent de tous les aménagements engagés contre les inondations, depuis plus de 40 ans.
Ces fonds d’archives, individualisés, sont cotés en séries W et We pour les éliminables.

Une collection d’objets

L’aménagement du 3ème étage du centre administratif a permis de consacrer une salle aux objets conservés aux archives. Des portraits de Présidents de la République depuis la fin du XIXe siècle, symbolisent l’attachement précoce de la localité au régime républicain. Les drapeaux d’anciennes sociétés musicales ont été préservés comme « l’Echo du Vallon », orchestre de mandolines pour dames de 1910, avec la devise « Une pour toutes et toutes pour une ». La diversité des objets détenus va du matériel pédagogique des anciens cours complémentaires de physique, à des modèles réduits d’instruments agraires (charrue, herse), confectionnés par un fabricant de matériel agricole, par ailleurs maréchal-ferrant, pour le concours de la Société d’agriculture du canton de l’année 1912. Des galoches d’un marchand de chaussures côtoient les objets reçus de la commune jumelle allemande d’Auenwald.
Le fonds Michel-Villaz comporte également des objets techniques, notamment une lampe « Swan » de 1882, envoyée par Edison, remise avec l’ancien matériel de l’usine électrique installée en 1883, comportant la locomobile et la dynamo. La ville conserve aussi la croix de guerre avec étoile de bronze, décernée en 1948, pour son attitude résistante et les représailles des troupes allemandes de l’été 1944.

Les archives de Beaurepaire constituent, sur près de sept siècles, un patrimoine unique et irremplaçable, transmis de génération en génération par les maires et secrétaires de mairie. Ces documents ont été activement complétés par les dossiers publics émanant des services municipaux et intercommunaux, et par des dons et dépôts privés. La situation des archives intercommunales doit encore profondément évoluer avec la fusion des communautés de communes du Territoire de Beaurepaire et du Pays roussillonnais (CCPR), au 1er janvier 2019, et le transfert des compétences « eau et assainissement » dans les années 2020, avec la dissolution des syndicats intercommunaux existants.
L’intérêt des archives locales est d’appréhender concrètement les défis d’une société d’un bourg comme Beaurepaire, du Moyen-âge à nos jours. Les faits et données contenus dans les documents sont indissociables du contexte historique parfois difficile qui les a produits. La grande étendue des fonds d’archives collectés permet d’approfondir les connaissances sur la ville, par le croisement de sources offrant des éclairages différents. Complétant l’action publique, les documents familiaux restituent une vie quotidienne dans le cadre d’une mémoire des hommes et du territoire.
Ces doubles composantes, administrative et historique, collective et individuelle, découlent des fondements juridiques des archives, de leur statut et de leur valeur probante. Les archives témoignent des événements passés, mais elles garantissent d’abord l’action des institutions publiques, des personnes et des organismes privés, en attestant les décisions prises dans le cadre d’un Etat de droit. Tout document authentique obéit à des règles, des normes juridiques et au respect de procédures, au-delà d’une valeur d’usage qui change avec le temps. Les besoins d’un récit fondé sur les dates des historiens locaux jusqu’aux années 1970, laissent place aux aspects économiques et sociaux, puis à une micro-histoire issue des pratiques et expériences individuelles. Ces grandes orientations historiographiques représentent bien l’évolution des études historiques successives menées sur Beaurepaire, qui se nourrissent des démarches entreprises dans les fonds d’archives communaux, ces deux dernières décennies.

Thierry Giraud Archives communales de Beaurepaire et de la Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire juin 2018


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