Les délibérations

délibérations du Conseil Communautaire
lundi 19 février 2018

Janvier 2018

2018-001 Initiative Bièvre Valloire - convention de partenariat 2018
2018-002 Ageden - avenant n°3 à la convention d’objectifs
2018-003 Dossier Fart
2018-004 Rapport d’activités de la société assurant la surveillance de la piscine
2018-005 Désignation des représentants au sein du syndicat Bièvre Liers Valloire
2018-006 Désignation des représentants au sein du syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique du bassin de la Sanne
2018-007 Désignation des représentants au sein du syndicat mixte pour l’aménagement du bassin hydraulique de la Varèze
2018-008 Charte forestière de bas Dauphiné et Bonnevaux - cadrage budgétaire 2017 et 2018
2018-009 Personnel - instauration du télétravail
2018-010- Modification de la composition des commissions intercommunales
2018-011 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
2018-012 Avenants aux marchés de travaux - opération sous mandat construction d’une école à Montseveroux
PDF - 662.4 ko
Délibérations janvier 2018
Affichage du 1er février au 1er mars 2018

Février 2018

2018-013 Initiative de la fusion de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais et de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire au 1er janvier 2019
PDF - 377.6 ko
Délibération 7 février 2018
Affichage du 9 février au 9 mars 2018

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Documents joints

Délibérations année 2012
Délibération année 2013
Délibérations année 2014
Délibérations_année_2015
Délibérations 2017

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