Les délibérations

délibérations du Conseil Communautaire
lundi 3 décembre 2018

Janvier 2018

2018-001 Initiative Bièvre Valloire - convention de partenariat 2018
2018-002 Ageden - avenant n°3 à la convention d’objectifs
2018-003 Dossier Fart
2018-004 Rapport d’activités de la société assurant la surveillance de la piscine
2018-005 Désignation des représentants au sein du syndicat Bièvre Liers Valloire
2018-006 Désignation des représentants au sein du syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique du bassin de la Sanne
2018-007 Désignation des représentants au sein du syndicat mixte pour l’aménagement du bassin hydraulique de la Varèze
2018-008 Charte forestière de bas Dauphiné et Bonnevaux - cadrage budgétaire 2017 et 2018
2018-009 Personnel - instauration du télétravail
2018-010 Modification de la composition des commissions intercommunales
2018-011 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
2018-012 Avenants aux marchés de travaux - opération sous mandat construction d’une école à Montseveroux
Délibérations janvier 2018
Affichage du 1er février au 1er mars 2018

Février 2018

2018-013 Initiative de la fusion de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais et de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire au 1er janvier 2019
Délibération 7 février 2018
Affichage du 9 février au 9 mars 2018

Février bis 2018

2018-014 Débat d’orientations budgétaires
2018-015 Soutien aux commerces
2018-016 Relais d’assistant(e)s maternel(le)s RAM - demande de subvention
2018-017 Signature du contrat de performance des Alpes de l’Isère Plaine (CPAI Plaine)
2018-018 Maison de santé pluri professionnelle - avenants aux marchés de travaux
2018-019 Scot des Rives du Rhône - désignation de représentants
2018-020 Syndicat hydraulique Bièvre Liers Valloire - mise à disposition du personnel
2018-021 Tarifs du personnel mis à disposition des communes
2018-022 505è régiment du train de Vienne - demande de subvention
2018-023 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
Délibérations du 26 février 2018
Affichage du 1er mars au 1er avril 2018

Mars 2018

2018-024 Reprise anticipée des résultats 2017 - budget général
2018-025 Budget primitif 2018 - budget général
2018-026 Vote des taux
2018-027 Dotation de solidarité 2018
2018-028 Reprise anticipée des résultats 2017 - budget annexe de la redevance incitative
2018-029 Budget primitif 2018 - budget annexe de la redevance incitative
2018-030 Camping - règlement intérieur
2018-031 Camping - validation du projet de construction logement/accueil - phase APD
2018-032 Personnel - avancement de grade
2018-033 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
2018-034 Scot des Rives du Rhône - modification de la liste des représentants
Délibérations du 26 mars 2018
Affichage du 28 mars au 28 avril 2018

Avril 2018

2018-035 Modification des statuts - extension de la compétence Gemapi
2018-036 Levée d’option d’achat du bâtiment A HAK
2018-038 Programme d’aménagement des ouvrages d’art et de la voirie intercommunale 2018 - demande de subvention
2018-039 Clôture de l’opération sous mandat - programme voirie 2017
2018-040 Culture - appels à projets 2018
2018-041 SPL tourisme - convention d’objectifs et de moyens
2018-042 Débat sur les orientations du PADD du PLU de la commune de Beaurepaire
2018-043 Avis du conseil communautaire sur le projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais et de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire
2018-044 Personnel - avancement de grade
2018-045 Convention d’objectifs et de moyens avec le Tacot Bièvre Valloire Mobilité - 2018
2018-046 SEDI - certificats d’économies d’énergie
2018-047 Modification des commissions intercommunales
2018-048 Tarifs photocopieurs
2018-049 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
2018-050 Avis du conseil communautaire sur les statuts du nouvel EPCI issu de la fusion de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais et de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire
Délibérations du 4 avril 2018
Affichage du 6 avril au 6 mai 2018
Délibération du 23 avril 2018
Affichage du 2 mai au 2 juin 2018

Mai 2018

2018-051 Levée d’option d’achat - société CEF
2018-052 Demande de subvention pôle petite enfance au conseil départemental
2018-053 Aspit emploi - demande de subvention à la Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire
2018-054 France victime 38 Apress - demande de subvention à la Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire
2018-055 Ecole de musique - indemnité pour le jury extérieur lors des examens de fin d’année
2018-056 Ecole de musique - nouvelle grille tarifaire à compter de la saison 2018-2019
2018-057 Ecole de musique - modification du règlement intérieur de l’école de musique
2018-058 Avenant au contrat de ruralité
2018-059 Collège Jacques Brel - demande de subvention exceptionnelle
2018-060 Opération sous mandat Montseveroux - avenant aux marchés de travaux lot 2
2018-061 Convention de mission de médiation avec le centre de gestion de l’Isère (CDG 38)
2018-062 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
Délibérations du 28 mai 2018
Affichage du 30 mai au 30 juin 2018

Juin 2018

2018-063 Compte de gestion du trésorier - budget général
2018-064 Compte administratif 2017- budget général
2018-065 Affectation définitive des résultats 2017 - budget général
2018-066 FPIC - répartition du prélèvement et/ou reversement entre la Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire et ses communes membres pour l’exercice 2018
2018-067 Déclaration de TVA - fermeture de dossiers non assujettis à la TVA
2018-068 Compte de gestion du trésorier - budget annexe de la redevance incitative
2018-069 Compte administratif 2017 - budget annexe de la redevance incitative
2018-070 Affectation définitive des résultats 2017 - budget annexe de la redevance incitative
2018-071 Avenant à la convention Ecodds pour les déchets diffus spécifiques ménagers
2018-072 Convention pour la mise en oeuvre des aides économiques avec la Région
2018-073 Etude de faisabilité et assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rénovation et relance de l’activité ferroviaire frêt entre Beaurepaire et St Rambert d’Albon - demande de subvention
2018-074 Création et composition locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
2018-075 Subvention au titre du PLH pour la commune de Pact
2018-076 Marché de travaux de voirie - programme d’investissement 2018 sur les voies intercommunales de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire
2018-077 Marché de démolition et construction d’un logement/accueil du camping intercommunal à Beaurepaire
2018-078 Diagnostic petite enfance - Communauté de communes du Pays Roussillonnais et Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire
2018-079 Recensement des droits de préemption urbains des communes - instauration et délégation du droit de préemption urbain
2018-080 Maison de santé pluri professionnelle - vente du lot n°15
2018-081 Refonte de la convention de gouvernance de la Charte forestière de Bas Dauphiné et Bonnevaux
2018-082 Création d’un formulaire de déclaration de chantier en ligne sur le site de la charte forestière de Bas Dauphiné et Bonnevaux
2018-083 Avenant n°1 à la convention opérationnelle - opération "centre village" à Jarcieu
2018-084 Rétrocession de parcelles par le Syndicat hydraulique Bièvre Liers Valloire à la Communauté de communes du Territoire de Beaurepaire
2018-085 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
2018-086 Protocole d’accord - installation de l’entreprise Pichon Industries à Beaurepaire
2018-087 Mise en place d’un règlement des aides de la Communauté de Communes dans le cadre de la convention régionale des aides économiques
Délibérations du 25 juin 2018
Affichage du 13 juillet au 13 août 2018

Juillet 2018

2018-088 Décisions modificatives n°1-budget général
2018-089 Admission en non valeur
2018-090 Etude de faisabilité et assistance à maîtrise d’ouvrage pour la rénovation et la relance de l’activité ferroviaire frêt sur la ligne St Rambert d’Albon - Beaurepaire
2018-091 Rapport annuel 2017 du délégataire Leo Lagrange Centre Est pour le pôle petite enfance
2018-092 Demande de subvention de l’association Oeuvre de St Joseph
2018-093 Marché de travaux de démolition et construction d’un logement/accueil du camping intercommunal à Beaurepaire - lot 3 - 7 et 8
2018-094 Convention de cours collectifs de musique à destination des usagers du pôle petite enfance
2018-095 Election du 6è vice-président suite à démission
2018-095B Election de membres du bureau suite à démission
2018-096 Modification de la composition des commissions intercommunales
2018-097 Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire au syndicat mixte pour l’aménagement du bassin hydraulique de la Varèze
2018-098 Désignation des représentants de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire au syndicat Bièvre Liers Valloire
2018-099 Désignation des représentants de la Communauté de Communes du territoire de Beaurepaire au syndicat mixte de la maison de retraite le Dauphin Bleu
2018-100 Consultation obligatoire du projet de schéma d’accueil de gens du voyage 2018-2024
2018-101 Personnel communautaire : création de poste suite à réussite de l’examen professionnel - assistant d’enseignement artistique principal 1è classe
2018-102 Personnel communautaire : création de poste par promotion interne - ingénieur territorial
2018-103 Signature de la convention de participation financière avec Bièvre Isère Communauté portant sur le transport des élèves lors du forum des métiers 2018
2018-104 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
Délibération du 23 juillet 2018
Affichage du 26 juillet au 26 août 2018

Septembre 2018

2018-105 Modification de l’intérêt communautaire de la compétence - politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire
2018-106 Facturation de la redevance incitative
2018-107 Convention Eco mobilier
2018-108 Rapport du Sictom - bilan 2017
2018-109 Dossiers subvention FART
2018-110 Garantie d’emprunt OPAC38
2018-111- Taxe de séjour - mise en conformité
2018-112 Projet de développement du camping - demande de subvention CPAI Plaine
2018-113 APD - mise en accessibilité du cinéma
2018-114 Règlement général européen de la protection des données - délégué à la protection des données
2018-115 Transfert de compétences GEMAPI
2018-116 Tarifs ASTA - saison 2018-2019
2018-117 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
Délibérations du 24 septemrbe 2018
Affichage du 5 octobre au 5 novembre 2018

Octobre 2018

2018-118 Soutien aux commerces - subvention pour le salon de l’habitat et de l’immobilier Mars 2019
2018-119 Occupation temporaire ENEDIS Za des Fromentaux
2018-120 Dossier de subvention FART
2018-121 Cession de patrimoine de Habitat Pays de Romans à OPAC 38 - maintien des accords de garantie
2018-122 Fusion - départ de la SPL Tourisme
2018-123 Subvention RASED
2018-124 Accueil de loisirs sans hébergement - mise à disposition de personnel - convention tripartite avec la commune de Beaurepaire, la CCTB et le Centre social de l’ile du Battoir
2018-125 Modification de la subvention du potager solidaire
2018-126 Indemnité du trésorier
2018-127 Opération sous mandat Montseveroux - avenant aux marchés de travaux
2018-128 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
Délibération du 22 octobre 2018
Affichage du 29 octobre au 29 novembre 2018

Novembre 2018

2018-129 Convention CCI Nord Isère
2018-130 Révision libre du montant de l’attribution de compensation
2018-131 Décisions modificatives n°2
2018-132 Fermeture des comptes de TVA au 31/12/2018
2018-133 Fermeture des régies
2018-134 Marchés de travaux du camping - avenant au marché
2018-135 Mise en accessibilité du cinéma - avenant à la maîtrise d’oeuvre
2018-136 Demande de subvention DRAC, Région et Département pour la résidence de la Cie Malka
2018-137 Piscine - rapport d’activités
2018-138 Subvention classe Ulis
2018-139 Maison de santé pluri professionnel - avenant à la maîtrise d’oeuvre
2018-141 Personnel communautaire- création de poste suite à réussite de concours - technicien principal 2è classe- 2018-142 Personnel communautaire - modification du temps de travail d’un emploi à temps non complet (déchetterie)
2018-143 Personnel communautaire - augmentation de temps de travail (école de musique)
2018-144 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
Délibération du 26 novembre 2018
Affichage du 3 décembre 2018 au 3 janvier 2019

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