Les délibérations

délibérations du Conseil Communautaire
jeudi 3 mai 2018

Janvier 2018

2018-001 Initiative Bièvre Valloire - convention de partenariat 2018
2018-002 Ageden - avenant n°3 à la convention d’objectifs
2018-003 Dossier Fart
2018-004 Rapport d’activités de la société assurant la surveillance de la piscine
2018-005 Désignation des représentants au sein du syndicat Bièvre Liers Valloire
2018-006 Désignation des représentants au sein du syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique du bassin de la Sanne
2018-007 Désignation des représentants au sein du syndicat mixte pour l’aménagement du bassin hydraulique de la Varèze
2018-008 Charte forestière de bas Dauphiné et Bonnevaux - cadrage budgétaire 2017 et 2018
2018-009 Personnel - instauration du télétravail
2018-010 Modification de la composition des commissions intercommunales
2018-011 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
2018-012 Avenants aux marchés de travaux - opération sous mandat construction d’une école à Montseveroux
Délibérations janvier 2018
Affichage du 1er février au 1er mars 2018

Février 2018

2018-013 Initiative de la fusion de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais et de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire au 1er janvier 2019
Délibération 7 février 2018
Affichage du 9 février au 9 mars 2018

Février bis 2018

2018-014 Débat d’orientations budgétaires
2018-015 Soutien aux commerces
2018-016 Relais d’assistant(e)s maternel(le)s RAM - demande de subvention
2018-017 Signature du contrat de performance des Alpes de l’Isère Plaine (CPAI Plaine)
2018-018 Maison de santé pluri professionnelle - avenants aux marchés de travaux
2018-019 Scot des Rives du Rhône - désignation de représentants
2018-020 Syndicat hydraulique Bièvre Liers Valloire - mise à disposition du personnel
2018-021 Tarifs du personnel mis à disposition des communes
2018-022 505è régiment du train de Vienne - demande de subvention
2018-023 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
Délibérations du 26 février 2018
Affichage du 1er mars au 1er avril 2018

Mars 2018

2018-024 Reprise anticipée des résultats 2017 - budget général
2018-025 Budget primitif 2018 - budget général
2018-026 Vote des taux
2018-027 Dotation de solidarité 2018
2018-028 Reprise anticipée des résultats 2017 - budget annexe de la redevance incitative
2018-029 Budget primitif 2018 - budget annexe de la redevance incitative
2018-030 Camping - règlement intérieur
2018-031 Camping - validation du projet de construction logement/accueil - phase APD
2018-032 Personnel - avancement de grade
2018-033 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
2018-034 Scot des Rives du Rhône - modification de la liste des représentants
Délibérations du 26 mars 2018
Affichage du 28 mars au 28 avril 2018

Avril 2018

2018-035 Modification des statuts - extension de la compétence Gemapi
2018-036 Levée d’option d’achat du bâtiment A HAK
2018-038 Programme d’aménagement des ouvrages d’art et de la voirie intercommunale 2018 - demande de subvention
2018-039 Clôture de l’opération sous mandat - programme voirie 2017
2018-040 Culture - appels à projets 2018
2018-041 SPL tourisme - convention d’objectifs et de moyens
2018-042 Débat sur les orientations du PADD du PLU de la commune de Beaurepaire
2018-043 Avis du conseil communautaire sur le projet de périmètre du nouvel EPCI issu de la fusion de la Communauté de Communes du Pays Roussillonnais et de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire
2018-044 Personnel - avancement de grade
2018-045 Convention d’objectifs et de moyens avec le Tacot Bièvre Valloire Mobilité - 2018
2018-046 SEDI - certificats d’économies d’énergie
2018-047 Modification des commissions intercommunales
2018-048 Tarifs photocopieurs
2018-049 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
Délibérations du 4 avril 2018
Affichage du 6 avril au 6 mai 2018
Délibération du 23 avril 2018
Affichage du 2 mai au 2 juin 2018

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Délibérations année 2012
Délibération année 2013
Délibérations année 2014
Délibérations_année_2015
Délibérations 2017

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