Les délibérations

délibérations du Conseil Communautaire
lundi 13 novembre 2017

Janvier 2017

n°2017-002 Gendarmerie - avenant n°1 aux marchés de travaux
n°2017-003 Camping - nouvelle grille tarifaire
n°2017-004 Candidature des écoles élémentaires du territoire de Beaurepaire au plan "collège numériques et innovation pédagogique"
n°2017-005 Maison de santé - avenant aux marchés de travaux lots 1 et 2
n°2017-006 Création et suppression de poste par avancement de grade
n°2017-007 Création et suppression de poste suite à nomination par voie de mutation
n°2017-008 Convention 2017 avec le centre régional de la propriété forestière
n°2017-009 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
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Compte rendu séance de janvier 2017
Affichage du 2 février au 2 mars 2017

Février 2017

n°2017-010 Débat d’orientation budgétaire
n°2017-011 ZAC de Champlard - partenariat avec la LPO
n°2017-012 ZAC de Champlard - bilan de la concertation préalable
n°2017-013 ZA de la Maladière - Friche Pichon - demande de subvention ADEME pour l’étude de faisabilité d’un réseau de chaleur
n°2017-014 Relais d’assitant(e)s maternel(le)s - demande de subvention
n°2017-015 Opération sous mandat - école de Montseveroux - avenant aux marchés de travaux
n°2017-016 Maison de santé - Eclairage public
n°2017-017 Personnel : augmentation du temps de travail
n°2017-018 Personnel : contrat cadre de prestations sociales - titres restaurants
n°2017-019 Personnel : indemnités des élus
n°2017-020 Renouvellement contrat de consultance architecturale
n°2017-021 Compétence eau-assainissement - création de poste mutualisé
n°2017-022 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
n°2017-010 Débat d’orientation budgétaire
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Compte rendu séance de janvier 2017
Affichage du 2 février au 2 mars 2017

Mars 2017

n°2017-023 Reprise anticipée des résultats 2016 - budget général
n°2017-024 Budget primitif 2017 - budget général
n°2017-025 Vote des taux
n°2017-026 Dotation de solidarité 2017
n°2017-027 Reprise anticipée des résultats 2016 - budget annexe de la redevance incitative
n°2017-028 Budget primitif 2017 - budget annexe de la redevance incitative
n°2017-029 ZAC de Champlard - avenant aux études préalables à la création de la ZAC
n°2017-030 Crématorium - travaux d’extension et de mise aux normes - choix des entreprises adjudicataires des travaux
n°2017-031 Personnel - rémunération archiviste
n°2017-032 Ageden - partenariat pour la transition énergétique en Isère
n°2017-034 Contrat de ruralité
n°2017-035 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
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Compte rendu séance de mars 2017
Affichage du 30 mars au 30 avril 2017

Avril 2017

n°2017-036 Autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) pour la maison de santé-mise à jour
n°2017-037 Décisions modificatives n°1
n°2017-038 ZAC de Champlard - contrat de concession d’aménagement
n°2017-039 Modification des statuts de l’EP Scot de la Grande Région de Grenoble
n°2017-040 Avenant n°6 à la convention constitutive de l’entente Tridan
n°2017-041 Salon de coiffure Cour et Buis - levée d’option achat anticipée
n°2017-042 Modification du règlement intérieur des déchetteries
n°2017-043 Piscine intercommunale - modification de la grille tarifaire
n°2017-044 Programme d’investissement voirie 2017 - opération sous mandat St Barthélémy
n°2017-045 programme d’investissement voirie 2017 - opération sous mandat Revel Tourdan
n°2017-046 Programme d’investissement voirie 2017 - opération sous mandat Bellegarde Poussieu
n°2017-047 Programme d’investissement voirie 2017 - opération sous mandat St Julien de l’Herms
n°2017-048 Programme d’investissement voirie 2017 - demande de subvention
n°2017-049 Culture - Appel à projets 2017
n°2017-050 Personnel : création et suppression de poste suite à avancement de grade sur l’année 2017
n°2017-051 Personnel : modification de poste (accès à l’emploi titulaire)
n°2017-052 Modification des commissions intercommunale
n°2017-053 Modification de la composition de la SPL Isère Tourisme
n°2017-054 Association APRESS - demande de subvention
n°2017-055 Gratification stagiaire
n°2017-056 Convention de mise à disposition de personnel entre le syndicat mixte du Pays de Bièvre Valloire et la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire
n°2017-057 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
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Compte rendu séance d’avril 2017
Affichage du 2 mai au 2 juin 2017

Mai 2017

n°2017-058 GPRA - avenant de participation aux frais de fonctionnement
n°2017-059 Programme voirie 2016-fin d’opération sous mandat avec la commune de Revel Tourdan
n°2017-060 Dossiers FART
n°2017-061 Maison de santé pluri professionnelle - PC modificatif
n°2017-062 Ageden - avenant à la convention d’objectifs
n°2017-063 Création et suppression de poste par avancement de grade sur l’année 2017
n°2017-064 Modalités de prise en charge des dépenses du syndicat mixte du Pays de Bièvre Valloire
n°2017-065 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
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Compte rendu de séance de mai 2017
Affichage du 24 mai au 24 juin 2017

Juin 2017

n°2017-066 Compte de gestion du trésorier - budget général
n°2017-067 Compte administratif 2016 - budget général
n°2017-068 Affectation définitive des résultats 2016 - budget général
n°2017-069 FPIC - répartition du prélèvement et/ou reversement entre la CCTB et ses communes membres pour l’exercice 2017
n°2017-070 Compte de gestion du trésorier - budget annexe de la redevance incitative
n°2017-071 Compte administratif 2016 - budget annexe de la redevance incitative
n°2017-072 Affectation définitive des résultats 2016 du budget annexe de la redevance incitative
n°2017-073 Décisions modificatives n°1 - budget annexe de la redevance incitative
n°2017-074 Convention Alize Nord Isère 2017-2019
n°2017-075 Extension de la voirie d’intérêt communautaire
n°2017-076 Clôture opération sous mandat voirie 2015
n°2017-077 Programme voirie 2017 - marchés de travaux
n°2017-078 SPL Tourisme - convention d’objectifs et de moyens
n°2017-079 Opération sous mandat école/château Montseveroux - avenant aux marchés de travaux
n°2017-080 Maison de santé pluri professionnelle - vente et location de locaux professionnels
n°2017-081 Crématorium - avenants aux marchés de travaux
n°2017-082 Travaux d’extension de la gendarmerie - avenant n°2 au contrat de maîtrise d’oeuvre
n°2017-083 Epora - maison médicale de Beaurepaire
n°2017-084 Dissolution du syndicat mixte du Pays de Bièvre Valloire
n°2017-085 Personnel - création et suppression de poste par avancement de grade sur l’année 2017
n°2017-086 Protocole d’accord sinistre piscine
n°2017-087 Projet friche Pichon - Za de la Maladière
n°2017-088 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
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Compte rendu de séance Juin
Affichage du 30 juin au 30 juillet 2017

Juillet 2017

n°2017-089 Optimisation des bases fiscales
n°2017-090 Tabac presse Cour et Buis - levée option achat anticipée
n°2017-091 Scot Rives du Rhône - demande d’adhésion
n°2017-092 Établissement Pichon - choix de la maîtrise d’œuvre
n°2017-093 Garantie de prêt - OPAC 38 - Moissieu sur Dolon
n°2017-094 Convention d’application du pré-accord relatif à la couverture de l’Isère en Très Haut Débit
n°2017-095 Appel à projet "collège numérique" - marché de fourniture de matériel informatique
n°2017-096 Dossiers FART
n°2017-097 Convention ASTA 2017-2018
n°2017-098 Rapports annuels (2016) du délégataire Léo Lagrange Centre Est pour le pôle petite enfance intercommunal
n°2017-099 Convention sentiers randonnée (PDIPR) avec le Département
n°2017-100 Maison de santé - avenants aux marchés de travaux
n°2017-101 Epora - convention opérationnelle commune de Cour et Buis
n°2017-103 PCAET - convention constitutive d’un groupement de commande avec la CCPR
n°2017-104 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
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Compte rendu de séance Juillet
Affichage du 31 juillet au 31 août 2017

Septembre 2017

n°2017-105 Opération chèque cadeau des commerçants du Territoire de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire - contrat annuel
n°2017-106 Rapport annuel 2016 du Sictom
n°2017-107 Rapport d’activités Trait d’union
n°2017-108 Rapport d’activités Aspit emploi
n°2017-109 Projet d’aménagement du camping intercommunal
n°2017-110 Validation du projet d’établissement de l’école de musique intercommunale
n°2017-111 Maison de santé pluri professionnelle - facturation des travaux supplémentaires
n°2017-112 Maison de santé - avenant aux travaux et avenant à la maîtrise d’oeuvre
n°2017-113 Modification des statuts
n°2017-114 LPO convention de partenariat au plan de conservation des espèces patrimoniales en plaine de Bièvre et du Liers
n°2017-115 Bornes IRVE - prise en charge dans le cadre d’un fonds de concours
n°2017-116 Création de poste - promotion interne
n°2017-117 Création de poste - enseignement du Cor
n°2017-118 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du conseil communautaire
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Compte rendu de séance septembre
Affichage du 9 octobre au 9 novembre 2017

Octobre 2017

n°2017-119 RASED - Subvention
n°2017-120 Convention de mise à disposition du personnel communal au sein des accueils de loisirs sans hébergement
n°2017-121 Renouvellement de la convention de développement de l’éducation aux arts et à la culture
n°2017-122 convention de développement de l’éducation aux arts et à la culture ; Résidence de spectacle vivant– Choix de la compagnie
n°2017-123 Résidence de spectacle vivant - choix de la compagnie
n°2017-124 Convention MC2
n°2017-125 Catalogue des services du service informatique mutualisé de la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire
n°2017-126 Maison de santé pluri professionnelle - modification d’attribution des espaces dans le cadre des ventes et locations des locaux professionnels
n°2017-127 Maison de santé - avenant n°4 à la maîtrise d’oeuvre
n°2017-128 Maison de santé - demande de subvention au SEDI pour l’éclairage public du parking
n°2017-129 Convention avec la société d’éditeurs et d’auteurs de musique
n°2017-130 PCAET - lancement de la démarche plan climat - air -énergie territorial CCTB/CCPR
n°2017-131 PCAET - Adhésion à la démarche TEPOS (territoire à énergie positive
n°2017-132 PCAET - Planification, structuration de la politique énergie-climat - convention constitutive d’un groupement de commande
n°2017-133 AGEDEN - Avenant n°2 à la convention d’objectifs
n°2017-134 Validation du document unique
n°2017-135 Règlement intérieur des astreintes
n°2017-136 Désignation de représentants aux commissions
n°2017-137 Information sur les décisions prises par le Président dans le cadre des délégations du Conseil communautaire
n°2017-138 Site industriel Pichon– Option TVA
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Compte rendu de séance octobre 2017
Affichage du 31 octobre au 1er décembre 2017

Octobre 2017 - séance exceptionnelle

n°2017-139 Convention contrat ambition Région
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Compte rendu de séance exceptionnelle d’octobre
Affichage du 31 octobre au 1er décembre 2017

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Documents joints

Délibérations année 2012
Délibération année 2013
Délibérations année 2014
Délibérations_année_2015
Délibérations année 2016
Compte rendu séance de février 2017

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