SCOT

lundi 28 janvier 2013

La Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire est adhérente au SCOT de la région Grenobloise.
Ce dernier a été approuvé en séance du comité syndical du 21 décembre 2012.

La délibération et les pièces annexes de cette approbation sont consultables sur le présent site ou à votre disposition à la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire.


Documents joints

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Portfolio

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